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Marques déposées par l'association loi 1901 Aéroclub du Dauphiné
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Aéroclub de l'Oisans
Marque expirée - Marque en non vigueur

Aéroclub de l'Oisans
Aéroclub du Dauphiné Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3443827
Date de dépôt :
28/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2016
Aéroclub de l\'Oisans de Aéroclub du Dauphiné

Présentation de la marque Aéroclub de l'Oisans

Déposée le 28 juillet 2006 par l'association loi 1901 Aéroclub du Dauphiné auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aéroclub de l'Oisans »

Le déposant est l'association loi 1901 Aéroclub du Dauphiné domicilié(e) Aérodrome du Versoud, Le Versoud,38420 - 38420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aéroclub du Dauphiné domicilié(e) Aérodrome du Versoud, Le Versoud,38420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aéroclub de l'Oisans est expirée depuis le 28 juillet 2016.

Aéroclub du Dauphiné a également déposé les autres marques suivantes : Aéroclub de l'Alpe d'Huez


Aéroclub du Dauphiné Association Loi 1901 - Aérodrome du Versoud, Le Versoud,38420 - 38420 - France


Aéroclub du Dauphiné - Aérodrome du Versoud, Le Versoud,38420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Ecole de pilotage, perfectionnement au vol en montagne, baptême de l'air et promenades aériennes.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir.